Antoine Astaing, François Lormant (éd.)
Le juriste et la coutume du Moyen Âge au Code Civil
Actes du colloque international organisé à Nancy, les 1er et 2 juillet 2010
Presses universitaires de Nancy, 2015, 272 p., ISBN-10 2814301381 / ISBN-13 9782814301382, 20€
Présentation éditeur
La coutume, sorte de droit établi par les mœurs, semble appartenir au juriste. Quel est cependant le rôle exact joué par celui-ci, tant dans l'élaboration des règles coutumières, leur application et leur évolution?
Les 1er et 2 juillet 2010, le Centre Lorrain d’Histoire du Droit (EA 1142) et le Réseau des historiens du Droit du Grand-Est ont organisé à Nancy un colloque international pour aborder ces questions. Les réponses sont diverses d’un pays, d’une province ou parfois d’une seigneurie à l’autre. Les chercheurs qui s’intéressent aux différentes régions de France ou d’ailleurs (Québec, Tunisie, République Démocratique du Congo, ...) ont ainsi pu confronter les résultats de leurs recherches.
Au-delà d’une géographie coutumière, c’est une véritable géographie des forces de pouvoir, inscrites dans la longue durée, qui s’est dégagée. Une géographie, mais peut-être surtout une chronologie de ces forces, locales ou royales.
Sommaire
- Antoine Astaing – Avant propos
- Virginie Lemonnier-Lesage – Préface
- Jean Gay – La coutume dans le Comté de Bourgogne au Moyen Âge;
- Luc Gueraud – L'invocation de la Consuetudo Regni et de la Consuetudo Francie dans les actes de la chancellerie capétienne (XIIe-XIIIe siècles);
- Maïté Lesne-Ferret – Du «parfait juriste» dans des coutumes des pays de droit écrit, au XIIIe siècle ;
- Isabelle Mathieu – La coutume vue à travers les archives de la pratique judiciaire: le cas des tribunaux seigneuriaux de l'Anjou et du Maine (XIVe-milieu XVIe siècles);
- Christian Dugas de la Boissonny – Barthélémy de Chasseneuz (1480-1541);
- Alain Durieux – Comment ont été rédigés et publiées les Coutumes générales du bailliage de Meaux (3-5 octobre 1509);
- Jean Coudert – Le droit de chasse des bourgeois d'Épinal et sa défense (XVe-XVIe siècles);
- Florent Roemer – Avocat général et coutumes;
- Jean Bart – Les commissaires à terrier, rédacteurs de coutumes;
- David Gilles – Les juristes de la Nouvelle-France face à la Coutume de Paris: histoire d'une adaptation sous influence;
- François Lormant – Paul Chaline : Méthode générale pour l'intelligence des coutumes de France, Metz, chez Antoine éditeur-imprimeur, 1725.;
- Oualid Gadhoum – La coutume en droit privé tunisien: déclin ou persistance?
- Yves Jeanclos – Si la loi était une coutume qui a réussi?
- Lucien Katchunga Kanefu – Du rôle du juge dans l’évolution ou l’extinction d’une coutume. Le cas de la coutume traditionnelle africaine au Congo-Belge (actuelle République Démocratique du Congo).
