Nomôdos: Univ. Poitiers, Univ. d'été facultatis iuris Pictaviensis, "Les propriétés", Poitiers, 6-11 juillet 2015

25 mai 2015

Univ. Poitiers, Univ. d'été facultatis iuris Pictaviensis, "Les propriétés", Poitiers, 6-11 juillet 2015

Information transmise par Fr. Audren:

Université de Poitiers

Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers

Université d'été facultatis iuris Pictaviensis - 1431

Les propriétés

Poitiers

6-11 juillet 2015

Direction scientifique

Michel BOUDOT
Didier VEILLON

Présentation

Le thème «Les propriétés» sera abordé de manière complète sous une diversité de points de vue, grâce à la participation de toutes les équipes de recherche de la Faculté (ERDP, IHD, IDP, CECOJI, CERETE, EPRED). L’université d’été vise un large public d’étudiants français et étrangers, (avec délivrance de crédits pour les doctorants, mais compte également pour la formation continue des notaires et des avocats. Un colloque de deux jours consacré aux nouveaux visages des propriétés viendra en conclusion des quatre premières journées.

Les communications auront lieu en français. Une trentaine de leçons et conférences sont prévues: un document de travail pédagogique sera remis aux inscrits, un ouvrage rassemblant l’ensemble des contributions sera ensuite publié.

PROGRAMME

LUNDI 6 JUILLET 2015

HISTOIRES ET THÉORIES DE LA PROPRIÉTÉ

11h - Les mots de bienvenue

14h - Didier VEILLON, IHD, Approche historique de la propriété
15h15 - Michel BOUDOT, ERDP, Les représentations concurrentes de la propriété
16h30 - Renaud BEAUCHARD, IHEJ, La propriété, fondement de la tradition civique américaine

18h - Fin des cours

Soirée. - Visite rabelaisienne de Poitiers

MARDI 7 JUILLET 2015

PROPRIÉTÉ ET DROITS DE L’HOMME

9h – Damien FALLON, IDP, Le droit de propriété, des droits de l’homme aux droits fondamentaux
10h45 – Emilie CHEVALIER, IDP, Données personnelles, données publiques et propriété
14h – Jérôme BOSSAN, EPRED, La propriété du corps
15h15 – Céline LAGEOT, CECOJI, La femme objet
16h30 – Fabien MARCHADIER, ERDP, L’animal objet

18h - Fin des cours

Soirée

Histoire de l’Université et de la Faculté de droit de
Poitiers. Visite du Saint des Saints (sous réserve)

MERCREDI 8 JUILLET 2015

LES FINALITÉS SOCIALES DE LA PROPRIÉTÉ

9h - Jean-François GIACUZZO, IDP, Les particularismes de la propriété publique
10h45 - Sébastien KOTT, CERETE, Propriété vs contrôle d’un bien: le bien face aux règles de la comptabilité publique
14h - Benoit GRIMONPREZ, CERETE, Les fonctions environnementales de la propriété
15h15 - Vincent BONNIN, ERDP, Travail et propriété
16h30 - Pascal CHAUCHEFOIN, CRIEF, Capital et propriété au XXIe siècle. À propos de l’ouvrage de Thomas Piketty

18h - Fin des cours

Soirée. - Récréative et animée

JEUDI 9 JUILLET 2015

LES PROPRIÉTÉS IMMATÉRIELLES

9h - Frédéric RIDEAU, IHD, Brève histoire des propriétés intellectuelles
10h45 - Alexandre ZOLLINGER, CECOJI, Les propriétés littéraires et artistiques, entre propriétés personnelles et monopoles économiques
14h - Marie-Eugénie LAPORTE-LEGEAIS, CECOJI, Propriété et signes distinctifs
15h15 - Florence CHERIGNY, CECOJI, Propriétés intellectuelles et responsabilité
16h30 - Jérome BOSSAN, EPRED, Les infractions contre les biens immatériels

18h - Fin des cours

Soirée. - Connaissance du terroir

Colloque

LES NOUVEAUX VISAGES DES PROPRIÉTÉS DE L’IMMEUBLE

VENDREDI 10 JUILLET 2015

9h - Marianne FAURE-ABBAD, ERDP, Copropriété et division en volumes
10h45 - Denis ROCHARD, CERETE, La propriété agricole: la terre, le matériel et l’immatériel
14h - Antoine CLAEYS, IDP, L’ouvrage public
15h30 - Elsa BERRY et Me Dominique FAVREAU, ERDP, La propriété du logement du couple. Aspects théoriques et pratiques

18h - Fin des conférences

Soirée. - Dîner de gala

SAMEDI 11 JUILLET 2015

LES NOUVEAUX VISAGES DES PROPRIÉTÉS EN DROIT DES AFFAIRES

9h – François BRENET, IDP, Contrats publics et propriété
10h15 – David GANTSCHNIG, ERDP, L’action en revendication du créancier sur la chose d’autrui
11h – Agnès PIMBERT, ERDP, Propriété et assurances
14h - Valerio FORTI, ERDP, Les propriétés fiduciaires
15h15 – Anne RABREAU et Eddy LAMAZEROLLES, ERDP, Propriétés et sociétés

17h – Philippe LAGRANGE, Doyen de la Faculté de Droit et des Sciences sociales de Poitiers, Conférence de clôture

Lieu

Faculté de Droit et des Sciences sociales, 43 place Charles de Gaulle, Amphi HARDOIN

Tarifs et inscriptions

Étudiants : inscription gratuite / 15 € de frais de matériel didactique
Non étudiants (hors validation au titre de la formation continue): 100 € (matériel didactique compris)
Professionnels juniors (moins de 5 années de pratique) pour validation au titre de la formation continue: 200 € (matériel didactique compris)
Professionnels seniors pour validation au titre de la formation continue: 350 € (matériel didactique compris)

Contacts