Information transmise par K. Deharbe:
Association de Sauvegarde du Patrimoine écrit des Alpes-Maritimes*
Michel Bottin
Itinéraires croisés d’histoire du droit entre France et États de Savoie
Art. réunis par O. Vernier et M. Ortolani; Préf. M. Quénet et G. Savino Pene Vidari; Avant-propos de C. Bourrier-Reynaud
Nice, Eds. Serre, juin 2015, 650 p., ISBN:978-2-952-300-728, 30€
Présentation éditeur
Cet ouvrage, tiré en nombre limité, rassemble 46 études rédigées, par Michel Bottin, au cours de sa carrière universitaire en tant que professeur d’histoire du droit à l’Université Nice Sophia Antipolis (Faculté de droit et science politique).
Ces «itinéraires croisés», entre deux territoires frontaliers, la France et les États de la Maison de Savoie, se déclinent en quatre thèmes: l’administration, les finances, la frontière et la féodalité.
Ces études sont illustrées de plusieurs monographies familiales et villageoises, en particulier du Comté de Nice.
Articles réunis par Olivier Vernier et Marc Ortolani
Sommaire
Préfaces de Maurice Quénet et Gian Savino Pene Vidari
Avant-propos de Colette Bourrier-Reynaud
I. Administration — Justice — Jurisprudence
1. De la capitale administrative au chef-lieu de département
2. Louis XVI et la réforme de l’ancien régime. 1774-1788 — Essai d’interprétation
3. Louis XVI et la recherche scientifique
4. Genèse d’un espace administratif régional : Nice. 1560-1614
5. Le Tribunal de Commerce de Nice
6. Le préfet de l’an VIII
7. Justice et opinion à Paris au temps de Louis XVI
8. Les décisions du Sénat de Nice. Éléments pour une histoire de la jurisprudence niçoise. XVIIe-XIXe siècles
9. Les procès-verbaux des Assemblées des Chambres du Parlement de Paris, source de l’histoire de la Pré Révolution
10. Les évolutions institutionnelles du département des Alpes-Maritimes
11. Notes sur la pratique de la motivation des décisions de justice en jus commune
12. Joseph Raybaud, président du Conseil général des Alpes-Maritimes (1964-1967)
II. Droit et gestion des Finances publiques 163
13. La réforme fiscale devant le Parlement de Paris
14. Le budget de 1788 face au Parlement de Paris
15. « L’État est un, les départements ne sont que les sections d’un même tout »
16. Gestionnaires ou corsaires ?
17. Villèle et le contrôle des dépenses publiques
18. Les origines comptables du principe d’annualité budgétaire
19. Les budgets extraordinaires d’Achille Fould
20. Gestion publique et contrôle des Finances publiques sous la Restauration
21. Les services centraux des Finances en 1788
22. La gestion des galères de Savoie. Aspects administratifs et comptables. 1560-1637
23. Les trésoriers généraux, comptables publics au service du roi « dépensier »
III. Limites maritimes — Frontières — Douanes — Communications
24. Les développements du droit de la mer en Méditerranée occidentale du XIIe au XIVe siècle
25. Pressions douanières et affermissement frontalier. Les limites de la Provence et du Comté de Nice du XVIe au XIXe siècle
26. La militarisation de la frontière des Alpes-Maritimes. 1878-1889
27. Du libre-échange au protectionnisme
28. La course sous pavillon de Savoie dans le Golfe de Gênes en 1793
29. De la digue sarde à la RN 202
30. La frontière de l’État
31. Frontières et limites maritimes au XVIe siècle
32. Les Alpes Maritimes selon Pierre Gioffredo. 1629-1692
33. Droit romain et jus commune
34. Les péages maritimes de Monaco et de Villefranche face au droit international
35. Le système douanier des États de Savoie et le régime dérogatoire niçois
IV. Droit féodal — Noblesse — Notables
36. Fief et noblesse dans le Comté de Nice, XVIe-XVIIIe siècle
37. La noblesse niçoise au XIXe siècle
38. Le général Gaëtan De May, corsaire du Reale Marina 1757-1827
39. Les ambitions seigneuriales d’un ministre. Joseph-Vincent Lascaris de Castellar, marquis de La Roquette
40. La Regia Camera de Conti de Turin et la rénovation féodale dans les États de la Maison de Savoie au XVIIIe siècle
41. Coutume féodale et jus commune
42. Banalité féodale et monopole d’exploitation
43. Entre Provence et Comté de Nice. Les seigneurs de Dosfraires, Fougassières et Pharaon au XVIIIe siècle
44. Jus commune et coutumes féodales dans les États de Savoie au XVIIIe siècle d’après le Tractatus de feudis de T.M. Richeri
45. Les Raybaudi de La Roquette-Saint-Martin
46. Les inventaires des droits et biens féodaux dans les États de Savoie. XVIIe-XVIIIe siècle
Commande
- Ouvrage à commander auprès des Éditions Serre, 7 rue de Roquebillière, 06300 Nice - 04.97.09.83.00 - www.serre-editeur.fr
* Association déclarée à la préfecture des Alpes-Maritimes le 23 avril 1990, publiée au J.O. «Associations» du 23 mai 1990
