Comité pour l'Histoire du Conseil d'Etat et de la Justice administrative
Colloque
Présentation
En raison de ses missions de conseil du Gouvernement et de juge de l’administration, le Conseil d'État, comme toutes les institutions, a été particulièrement touché par la Grande Guerre. Cette période de son histoire a pourtant été peu étudiée. Il en va de même pour l’activité des conseils de préfecture. Le Comité d’histoire du Conseil d’État vous propose un colloque afin de faire progresser la connaissance sur ces thèmes et de faire découvrir des aspects méconnus de la Grande Guerre.
Dans la première partie, Les hommes et la guerre, il sera question à la fois des membres et des personnels du Conseil d’État, des avocats aux conseils et des membres des conseils de préfecture. Certains quittent l’institution pour se battre ou pour administrer la guerre tandis que d’autres restent au sein des institutions pour les faire fonctionner. La sortie de guerre entraîne de nombreuses évolutions, parfois anticipées dans des réflexions théoriques.
Le rôle consultatif sera ensuite abordé, pour le Conseil d’État, brièvement réfugié à Bordeaux, à travers l’activité de son assemblée générale, et pour les conseils de préfecture avec l’exemple de la Seine et Oise. Ce sera l’objet de la deuxième séquence intitulée Conseiller l’État face à la guerre.
La troisième partie du colloque, Juger l’État en guerre, sera consacrée à la doctrine et à l’activité juridictionnelle. Très varié, le contentieux du Conseil d’État et des juridictions administratives recouvre tous les aspects de l’état de guerre qui fut source de plusieurs innovations jurisprudentielles.
Programme prévisionnel
Vendredi 20 novembre 2015
(amphithéâtre A. Parodi de l’ENA)
Matinée
- 9h30. - Ouverture, par Jean-Marc Sauvé, vice-président du Conseil d’Etat
- 9h50. -Introduction, par Antoine Prost, professeur émérite des universités
I. Les hommes et la guerre
10h20. - Présidente de séance: Martine de Boisdeffre, conseillère d’Etat, présidente du Comité d’histoire du Conseil d’Etat et de la juridiction administrative
1/ Les hommes à la guerre
- 10h25. -Les membres du Conseil d’État, les agents et les avocats aux Conseils dans les armées: les mobilisés, les engagés, les prisonniers, par Antoine Perrier, agrégé d’histoire
- 10h45. - Un engagé de 58 ans: Henri Collignon, conseiller d’Etat et soldat de 2e classe, par Terry Olson, conseiller d’Etat
- 11h05. - Le Conseil d’Etat, la mort et le deuil, par Annie Deperchin, chercheur associé au Centre d’histoire judiciaire de l’université Lille 2
- 11h25. -Les conseillers de préfecture à la guerre, par Marc Bouvet, professeur à l’université d’Angers
11h45. - Échanges avec la salle et pause
2/ L’adaptation à la guerre
- 12h. -L’administration de la guerre hors des institutions – un exemple: l’activité de Georges Cahen-Salvador concernant les prisonniers de guerre, par Alain Chatriot, chargé de recherche au CNRS
12h20. - Déjeuner
Après-midi
- 14h30. - Le Conseil d’État pendant la grande guerre: regard sociologique sur un grand corps républicain, par Camille Pascal, conseiller d’Etat
- 14h55. - Les conseillers de préfecture dans leurs conseils et les institutions pendant et à la suite de la guerre, par Marc Bouvet
3/ Réflexions de sortie de guerre
- 15h20. -Quel avenir pour les institutions et l’État? Présentation des écrits de Léon Blum, d’Henri Chardon, par Nicolas Roussellier, maître de conférences à l’Institut d’études politiques de Paris
15h45. - Échanges avec la salle et pause
II. Conseiller l’État face à la guerre
16h. - Président de séance: Jean Massot, président de section honoraire au Conseil d’Etat
- 16h05. - L’installation du Conseil d’Etat à Bordeaux, ou comment le conseiller du Gouvernement suit celui-ci, par Raphaël Matta-Duvignau, maître de conférences à l’université de Bretagne occidentale
- 16h25. - L’activité consultative du Conseil d’État durant la Grande guerre : entre efficacité et retenue?, par Olivier Carton, maître de conférences à l’université du Littoral-Côte d’Opale
- 16h50. - L’activité consultative et de contrôle des comptes des conseils de préfecture: l’exemple de la Seine et Oise, par Catherine Lecomte, professeur émérite des universités
17h15-17h30. - Échanges avec la salle
Samedi 21 novembre 2015
(salle d’Assemblée générale du Conseil d’Etat)
Matinée
III. Juger l’État en guerre
9h30. - Président de séance: Michel Combarnous, président de section honoraire au Conseil d’Etat
- 9h35. - La doctrine juridique dans la guerre, par Bernard Pacteau, professeur émérite des universités
- 10h. - Juger l’état de guerre: le contentieux du Conseil d’État et des juridictions administratives, par Jean Barthélemy, ancien président de l’ordre des avocats au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation
- 10h25. - La guerre, source d’innovations jurisprudentielles, par Bernard Stirn, président de la section du contentieux du Conseil d’Etat
10h50. - Echanges avec la salle et pause
- 11h15. - Conclusion, par Stéphane Audoin-Rouzeau, directeur d’études à l’EHESS
12h. - Fin du colloque
Pratique
- Programme
- Inscriptions et renseignements
- Tel: 01 40 20 81 31
