Information transmise par Fl. Garnier:
Florent Garnier et Philippe Delvit (dir.)
Des patrimoines et des Normes
(formation, pratiques et perspectives)
Etudes d'Histoire du Droit et des Idées politiques, n°21/2015
Toulouse, P de l'Université Toulouse 1-Capitole, 2015, 330 p., ISBN : 978-2-36170-109-3
Le patrimoine culturel revêt aujourd'hui des formes variées. Sa conception a évolué ajoutant à sa dimension matérielle une approche immatérielle. Pour protéger et préserver ces patrimoines, des normes ont été élaborées tant au niveau national qu'international.
Dans un contexte de forte production normative depuis ces trente dernières années n'assiste-t-on pas dans le domaine patrimonial à une inflation normative ? Une analyse rétrospective et actuelle des relations entre patrimoines et normes invite à envisager et formuler quelques pistes de réflexion sur un futur normatif patrimonial au moment où s'engagent les débats sur le projet de loi sur la « Liberté de la création, patrimoine et architecture » en France.
Dépassant la simple approche française, cet ouvrage réunit 19 contributions qui intéressent d'autres législations (Chine, Taïwan, Espagne) ainsi que le droit international pour questionner les rapports entre normes. Un dialogue a ainsi été noué entre passé, présent et futur de la norme patrimoniale, en particulier pour les patrimoines archéologique, architectural, immatériel, naturel, numérique, subaquatique et de manière nouvelle aussi pour le patrimoine scientifique. Au delà de la diversité de ces champs, « s'esquisse l'idée d'un changement de paradigme dans le traitement patrimonial » (M. Cornu).
- INTRODUCTION, par Florent Garnier
PARTIE 1 : PATRIMONIALISATION
CHAPITRE 1 : PRéSERVER LES PATRIMOINES
- QUEL AVENIR POUR LES SACS à PROCèS DU PARLEMENT DE TOULOUSE?, par Marie-Isabelle Gentillet
- DE L’INVENTION DU CONCEPT DE PATRIMOINE NUMéRIQUE à LA CONSTI- TUTION D’UNE MéMOIRE NUMéRIQUE : LES ENJEUX JURIDIQUES DE LA CONSTRUCTION D’UNE NOUVELLE CATéGORIE PATRIMONIALE , par Moussa Talbi
- ENJEUX JURIDIQUES DE LA NUMéRISATION DES COLLECTIONS DES BIBLIOTHèQUES, par Magali Perbost et Michel Fraysse
CHAPITRE 2 : VALORISER UN PATRIMOINE UNIVERSITAIRE
- LE PATRIMOINE SCIENTIFIQUE DES UNIVERSITéS, UNE CONSTRUCTION à LA FRONTIèRE DE PLUSIEURS MONDES, par Marie-Charlotte Mazens et Anne-Claire Jolivet
- PRéSERVATION ET VALORISATION DU PATRIMOINE UNIVERSITAIRE. QUELS OUTILS JURIDIQUES POUR QUEL PATRIMOINE?, par Marie Bassano et Charles-André Dubreuil
- LES ARCHIVES PERSONNELLES DES CHERCHEURS : UN PATRIMOINE SCIENTIFIQUE PEU EXPLORé, par Muriel Lefebvre
- UNIVERSITé, PROTECTION ET PROMOTION DU PATRIMOINE, par André Cabanis et Philippe Delvit
PARTIE 2 : URBANISATION
CHAPITRE 1 : FOUILLER LA VILLE
- LIMITES ET ENJEUX DE L’ARCHéOLOGIE PRéVENTIVE : LE CAS DE L’ABBAYE SAINT-GéRAUD D’AURILLAC, par Nicolas Clément et Béatrice Fourniel
- LA PRéSERVATION DU PATRIMOINE CULTUREL INTéRESSANT L’ARCHéOLOGIE: LIMITES DU DISPOSITIF LéGISLATIF EN VIGUEUR ET PISTES POUR L’AVENIR , par Michel Vaginay
- L’ARCHéOLOGIE PRéVENTIVE, UN OBSTACLE POUR LA PROTECTION DU PATRIMOINE EN CHINE?, par Zhao Zhiyong
CHAPITRE 2 : DéVELOPPER LA VILLE
- DE LA PROTECTION DES MONUMENTS HISTORIQUES à LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL ET URBAIN, par Matthieu Poumarède
- LA PROTECTION DU PATRIMOINE DANS LE CENTRE HISTORIQUE DE TOLèDE, par Julian Montemayor
- LA FORMATION DU DROIT DE LA PROTECTION DES BIENS CULTURELS IMMOBILIERS DE SHANGHAI DANS LE CONTEXTE DE L’URBANISATION, par Li Weifang
PARTIE 3 : INTERNATIONALISATION
CHAPITRE 1 : INFLUENCER LES NORMES
- ISOLEMENT DU RéGIME INTERNATIONAL DE LA PROTECTION DU PATRIMOINE COMMUN DE L’HUMANITé ? L’APPLICATION VOLONTAIRE PAR TAÏWAN DE LA «CONVENTION CONCERNANT LA PROTECTION DU PATRIMOINE MONDIAL, CULTUREL ET NATUREL» ET LA «CONVENTION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE CULTUREL IMMATERIEL » ET SES EFFETS, par Yao-Ming Hsu
- L’INFLUENCE DES RèGLEMENTATIONS INTERNATIONALES EN FAVEUR DU PATRIMOINE CULTUREL SUR LA LéGISLATION NATIONALE , par Hsieh Yin-Ling
- NORMES INTERNATIONALES SUR LA DIVERSITé CULTURELLE ET TEXTES NATIONAUX PROTéGEANT LE PATRIMOINE CULTUREL DES ETHNIES AUTOCHTONES à TAÏWAN, par Tsai Chih-Wei
- ECOMUSéE EN CHINE: ENTRE IDéAL ET RéALITé, par Wang Yunxia et Hu Shanchen
CHAPITRE 2 : DISTINGUER LES DROITS
- LE PAYSAGE CULTUREL, ŒUVRE CONJUGUéE DE L’HOMME ET DE LA NATURE, COMME éLéMENT DE DROIT FRANÇAIS , par Pierre-Alain Collot
- LA FRANCE ET LA CONVENTION SUR LA PROTECTION DU PATRIMOINE CULTUREL SUBAQUATIQUE - BEAUCOUP DE BRUIT POUR RIEN?, par Clémentine Bories
- CONCLUSION, par Marie Cornu
INDEX DES MATIèRES
INDEX DES NOMS DE LIEUX ET DE PERSONNES 
