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5 nov. 2015

EHESS, sém., "Droit et Enquêtes XIXe-XXe s.", Paris, mars-juin 2016

Information transmise par Fr. Audren:
Ecole des hautes Etudes en Sciences sociales
Séminaire

Droit et Enquêtes XIXe-XXe siècle 

Paris
mars-juin 2016

Pratique
3e vendredi du mois de 9 h à 12 h (salle 9, 105 bd Raspail 75006 Paris), du 18 mars au 17 juin 2016

Présentation
Dans sa proposition d’embrasser largement la diversité des savoirs concourant à la formation du droit au XIXe siècle, Pierre Legendre évoquait «d’intelligents ingénieurs» conduits «à traiter des questions juridiques les plus fondamentales» au travers de publications qualifiées d’«interdisciplinaires». Ce seul exemple montre un savoir juridique qui puise à de très nombreuses sources : loin de se réduire aux seules sources juridiques elles-mêmes, elles enrôlent des savoirs de plus en plus diversifiés à mesure que l’Etat multiplie ses interventions dans un monde industriel et social en changement. Ce séminaire, réunissant historiens, juristes et historiens du droit, voudrait rendre compte de la pluralité des savoirs et des enquêtes qui rendent possible la production du droit.
Loin d’être l’apanage des seuls juristes, loin de ne mobiliser que des sources juridiques, penser le droit a engagé une grande diversité d’enquêtes et de sources sur la société et ses transformations. Que savent du droit les juristes, mais aussi les administrateurs, les ingénieurs, les politiques, etc., lorsqu’ils prétendent parler en son nom ou le produire ? Comment penser et produire le droit engage-t-il une grande variété d’enquêtes?
Au cours du séminaire, on s’attachera à examiner ces questions à partir d’une grande diversité de situations dans lesquelles les acteurs enquêtent pour penser ou dire le droit. Comment le législateur, dans son travail préparatoire, s’appuie-t-il sur des formes d’enquêtes portant sur l’état des législations antérieures ou encore sur des voyages, des recueils et des traductions de législations étrangères ? Comment, dans le cours d’une procédure, un plaignant se saisit-il de sources variées ? Comment un préfet ou un ingénieur des Ponts et chaussées engage-t-il des enquêtes, à la fois historiques, sociales, techniques, qui vont renforcer et nourrir la procédure qu’il promeut?
En partant de dossiers spécifiques, les participants du séminaire proposeront de saisir la grande diversité de ressources livresques, savantes, cognitives, intellectuelles dont les acteurs disposent à un moment donné, dans des configurations particulières, pour penser le droit ou son droit. Avec quels savoirs le droit est-il produit ? Quelles connaissances incorporent une procédure et un jugement ? Ces dossiers seront l’occasion de reprendre l’histoire pré-académique des sciences sociales, qui ont longtemps négligé la voie juridique par laquelle les questions d’organisation sociale se posaient et opéraient.

Adresse(s) électronique(s) de contact : ingold@ehess.fr