SHD: Assemblée générale, Paris, 17 oct. 2015 + Appel à cotisations 2015-2016

Société d'Histoire du Droit

Assemblée générale

Paris 

17 octobre 2015 (15h30)

+

Appel à cotisations 2015-2016

Convocation de l'assemblée générale du 17 octobre 2015

(cf. http://www.societehistoiredudroit.com/pdfs/2015-2016_circulaire_AG.pdf)

Date et heure

• 17 octobre 2015, 15h30

Lieu

• 12 place du Panthéon, Paris Ve, Salle des Conseils de l’Université de Paris II (escalier M, 2e étage, salle également accessible par l’un ou l’autre ascenseur). 

Elle sera précédée de la réunion du comité, qui aura lieu dans la même salle à 14h30. 

1) Ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire

• Rapport moral de la Présidente.
• Rapport financier de M. Boris Bernabé, trésorier, et approbation des comptes

• Élection au Comité: remplacement des 23 membres élus ou renouvelés en 2012 et dont le mandat est venu à expiration. 

Sont sortants et rééligibles les membres (ordinaires ou extraordinaires) suivants: 

Mmes C. Lecomte, E. Mongiano, J. Moreau-David, L. Moscati, Ch. Plessix-Buisset, G. di Renzo-Villata et K. Sojka-Zelinska ; MM. J. Bart, J.-M. Carbasse, J. Coudert, R. Ganghofer, M. Ganzin, G. Guyon, J.-L. Harouel, A. Laingui, P. Landau, X. d’Ors, M. Mathieu, A. Padoa-Schioppa, J. Poumarède, M. Quénet, A. Torrent et L. Waelkens élus ou renouvelés en 2012. 

• Election de quatre nouveaux membres ordinaires afin de pourvoir les sièges de membre ordinaire laissés vacants par les départs à la retraite. 

L’élection de ces membres doit se faire au scrutin uninominal à un tour et à la majorité relative ; le vote par correspondance est admis (voir les modalités pratiques au verso). 

2) Séance ordinaire 

• Communication de Monsieur Isidoro Soffietti, Professeur émérite de l’Université de Turin: Le testament olographe dans le Code civil italien (1865). Épilogue d’une longue controverse. 

(cf. programme des séance 2015-2016:  http://nomodos.blogspot.fr/2015/09/shd-conf-progr-2015-2016.html

Appel à cotisations 2015-2016

(http://www.societehistoiredudroit.com/pdfs/Cotisations_SHD_2015-2016.pdf)

Montant de la cotisation pour l’année: 25 euros.

Le versement de la cotisation s’effectue :

• soit par virement postal, au compte de la Société d’Histoire du Droit : 

CCP 14897-08D020 – PARIS
Références internationales :
IBAN : FR05 – 3004-1000-0114-8970-8D02-013 BIC : PSSTFR PPPAR

• soit par virement bancaire, au compte de la Société d’Histoire du Droit (STE HISTOIRE DU DROIT) : 

BNP PARIS SORBONNE
Code Banque : 30004
Code Guichet : 00741
Numéro de compte : 00027024901 Clé RIB : 28

IBAN : FR76 3000 4007 4100 0270 2490 128 BIC : BNPAFRPPPRG

• soit par chèque bancaire, libellé au nom de la SOCIÉTÉ D’HISTOIRE DU DROIT et adressé au trésorier : Boris BERNABÉ, 51, rue d’Amsterdam, 75008 Paris. 

Les espèces ne sont plus acceptées.

La cotisation est payable chaque année dès la séance de rentrée de la Société pour l’année universitaire. En cas d’oubli, la cotisation peut être réglée à tout moment, soit spontanément, soit sur relance. Elle ne vaut que pour l’année universitaire en cours.

ATTENTION: pour payer la cotisation, un compte PayPal a été créé par la SHD (moyen qui vient s'ajouter au chèque et au virement bancaire). Toutefois, l'utilisation du bouton "Souscrire" ne sera activé que lundi 5 octobre. Le paiement par PayPal est intéressant pour permettre à nos membres étrangers de cotiser plus aisément. Mais le procédé peut être utilisé par tout membre.

Toutes les informations peuvent être retrouvées sur le site de la Société d'histoire du droit : www.societehistoiredudroit.com