[Rappel]
Colloque international
Nancy Université - Université Nancy 2
Faculté de Droit, Sciences Économiques et Gestion
Centre Lorrain d'Histoire du Droit (EA n°1142)
Le juriste et la coutume
(1ère partie du colloque:)
Le juriste et la coutume. Du Moyen âge au Code civil
1-2 juillet 2010
Nancy
Nancy jeudi 1er juillet 2010 (14h-18h) et vendredi 2 juillet (9h-16h30), Nancy Université - Université Nancy 2, Faculté de Droit, Sciences Économiques et Gestion, Centre Lorrain d'Histoire du Droit (EA n°1142), salle des assemblées
- Mot d'accueil du doyen de la Faculté de Droit
- Présentation générale du colloque: Virginie LEMONNIER-LESAGE, Professeur d'Histoire du Droit, Université de Rouen, Présidente du comité scientifique du colloque
- Introduction du colloque: Antoine ASTAING, Professeur d'Histoire du Droit, Directeur du Centre Lorrain d'Histoire du Droit
Jeudi 1er juillet 2010 (14h)
- 14h - Jean-Louis THIREAU, Professeur à l'université Paris I Panthéon-Sorbonne, Claude Liger interprète de la coutume d'Anjou (XVe siècle).
- 14h20 - Isabelle MATHIEU, docteure en Histoire médiévale, ingénieure de recherches à l'Université de La Rochelle, La coutume vue à travers les archives de la pratique judiciaire: le cas des tribunaux seigneuriaux de l'Anjou et du Maine à la fin du Moyen Âge.
- 14h40 - Luc GUERAUD, MCF Université de Limoges-IAJ, L'invocation de la coutume du royaume (consuetudo regni Francorum) dans les actes de la chancellerie capétienne.
- 15h - Mme LESNE-FERRET Maïté, UMR 5815 Dynamiques du Droit, Université Montpellier I, L'enjeu que représentent les professions juridiques dans les coutumes des pays de droit écrit aux XII-XIVe siècles: l'évolution de la réglementation des métiers du droit, la part des juristes dans l'élaboration du droit municipal.
- 15h20 - Mme Leah OTIS-COUR, chargées de recherches, UMR 5815 Dynamiques du Droit, Université Montpellier I, La personnalité morale des villes dans les coutumes du Midi des XIIe et XIVe siècles: un "marqueur" de la main des juristes ?
- 16h10 - Jean BART, Prof. émérite d'Histoire du Droit, Université de Bourgogne., Les commissaires à terriers, rédacteurs de coutumes.
- 16h30 - Jean GAY, professeur émérite d'Histoire du Droit, ancien recteur d'Académie, membre associé du CLHD Nancy Université, La coutume au Moyen âge dans le Comté de Bourgogne, début XIIe, fin XVe siècles.
- 16h50 - Marie-Thérèse ALLEMAND-GAY, professeur émérite d'Histoire du Droit, membre associé du CLHD Nancy Université, La coutume de Lorraine dans l'œuvre de Rogéville.
- 17h10 - Jean COUDERT, professeur émérite d'Histoire du Droit, membre associé du CLHD Nancy Université, Coutumes et usages dans la seigneurie d'Epinal: les cas de la chasse et de la pêche.
Dîner "de gala" (réception à l'hôtel de ville?) et son et lumières place Stanislas pour ceux qui le souhaitent…
Vendredi 2 juillet 2010 (9h)
- 10h - Marta PEGUERA POCH, agrégée d'Histoire du Droit, ATER Université de Cergy-Pontoise, Le juriste et le silence de la coutume sous l'Ancien Régime : l'exemple du droit successoral.
- 10h20 - Eric TUNCQ, doctorant à l'Université de Rouen, Le droit successoral normand sous François Ier et Henri II: l'exercice du committimus aux Requêtes du Palais de Rouen et la pratique de l'infra-judiciaire par des juristes provinciaux.
- 11h - Renaud BUEB, maître de conférences HDR, Université de Franche-Comté, membre associé du CLHD Nancy Université, La coutume de Franche-Comté et les coutumes locales.
- 11h20 - Alain DURIEUX, ancien bâtonnier du barreau de Meaux, La rédaction de la coutume de Meaux (1509).
Vendredi 2 juillet 2010 (14h)
- 14h - David GILLES, Professeur de droit civil, Docteur en droit, Faculté de Droit-Law school, Université de Sherbrooke / University of Sherbrooke, Sherbrooke (Québec), Les juristes de la Nouvelle-France face à la Coutume de Paris: histoire d'une adaptation sous influence.
- 14h20 - Hugues RICHARD, Prof. Université de Bourgogne, membre associé du CLHD-Nancy Université, M. Gaudin, professeur de législation de l'Ecole Centrale des Vosges: cours de législation et de Droit privé, suite au Droit coutumier lorrain.
- 14h40 - Christian DUGAS de la BOISSONNY, Prof. émérite d'Histoire du Droit, membre associé du CLHD-Nancy Université, Barthélémy de Chasseneuz, premier commentateur de la coutume de Bourgogne (1480-1542).
- 15h - Florent ROEMER, Maître de conférences en Histoire du Droit, Université Paul Verlaine Metz, membre du CLHD Nancy Université, Le rôle des avocats généraux par rapport à la coutume d'Ancien Régime.
- 15h20 - François LORMANT, IGR, dir. adjoint du CLHD-Nancy Université, Paul Chaline, ancien avocat au Parlement et sa Méthode générale pour l'interprétation des coutumes des France, imprimé à Metz chez Jean Antoine, 1725.
Discussion et conclusions de la 1ère partie du colloque Le juriste et la coutume. (fin à 16h pour prendre les TGV au départ de Nancy…)
Rendez-vous en 2011 pour la suite:
Le juriste et la coutume depuis le Code civil… !
Lieu
Nancy Université - Université Nancy 2 - Faculté de Droit, Sciences Économiques et Gestion - Centre Lorrain d'Histoire du Droit (EA n°1142) - CO 70 026 - 13 Place Carnot, 54035 Nancy cedex - Tél. 0354504513
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