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28 mars 2011

Univ Paris 13 CERAL et Univ Paris Descartes, IHD "Le pluralisme juridique à l’épreuve de l’Histoire", Villetaneuse-Malakoff, 28-29 avr 2011

Information transmise par Fr. Audren:
Université Paris 13
Université Paris Descartes
Centre de Recherche sur l’Action Locale
Institut d’Histoire du Droit

Le pluralisme juridique à l’épreuve de l’Histoire 

Villetaneuse - Malakoff
28 et 29 avril 2011

Colloque organisé par 
  • Marie Bassano
  • Pierre Bonin
Comité scientifique
  • Frédéric Audren, chargé de recherche en histoire du droit, CNRS/Science Po
  • Jean Chagniot, directeur d’études émérite en histoire moderne, EPHE
  • Christian Chêne, professeur d’histoire du droit, doyen honoraire de la faculté de droit de Poitiers, directeur de l’IHD, Paris Descartes
  • Fanny Cosandey, maître de conférences en histoire moderne, EHESS
  • Albert Rigaudière, membre de l'Institut
  • Anne Rousselet-Pimont, professeur d’histoire du droit, Ecole de droit de la Sorbonne Paris I Panthéon-Sorbonne
  • Philippe Sueur, doyen honoraire de la faculté de droit de Paris 13, professeur d’histoire du droit, Paris 13
  • Jean-Louis Thireau, professeur d’histoire du droit, Ecole de droit de la Sorbonne Paris I Panthéon-Sorbonne
  Programme
28 avril 2011
(Paris 13, Amphi B, Institut Galilée)
9h - Accueil
  • 9h15 - Introduction des travaux: Jean-Loup Salzmann, président de l’Université Paris 13
Droits contre l’État, droit sans État
Sous la présidence de Robert Etien, doyen de la faculté de droit, sciences politiques et sociales de l’Université Paris 13, directeur du CERAL
  • 9h30 - Jacques Vanderlinden (professeur émérite d’anthropologie du droit, Universités de Bruxelles et de Moncton, membre titulaire de l’Académie royale des sciences d’outre-mer de Belgique et de l’Académie internationale de droit comparé): «D’une notion l’autre, les pluralismes juridiques entre 1972 et 2011: témoignage»
  • 9h50 - Etienne Le Roy (professeur émérite d’anthropologie du droit, Paris I/LAJP): «Quelques obstacles à la prise en compte du pluralisme juridique dans des pays à héritage normatif romano-germanique: un point de vue anthropologique»
  • 10h10 - Alain Guéry (directeur de recherche en histoire moderne, CNRS/CRH): «Les conditions juridiques de l’Ancien Régime: du maintien d’un pré-droit à la pluralité de droits»
10h30 - Débats et pause
  • 11h00 - Soazick Kernéis (professeur d’histoire du droit, Paris-Ouest/GEDEOM): «Loi impériale et coutumes des peuples dans l’Antiquité tardive: aux origines de la personnalité des lois»
  • 11h20 - Capucine Nemo (post-doctorante ERC en histoire du droit, projet RELMIN, MSH et Université de Nantes): «Le pluralisme juridique en Gaule franque: quelle reconnaissance pour les tribunaux et le droit juifs?»
  • 11h40 - Nicolas Warembourg (professeur d’histoire du droit, Lille-II/CHDC): «Pluralisme et relativisme juridique dans l’ancienne France coutumière XVIe-XVIIIe siècles»
12h - Débats
La souveraineté législative face au pluralisme?
Sous la présidence de Philippe Sueur, doyen honoraire de la faculté de droit de l’Université Paris 13, professeur d’histoire du droit, Université Paris 13
  • 14h30 - Bernard Durand (professeur émérite d’histoire du droit, doyen honoraire de la faculté de droit, Montpellier I/UMR 5815 «Dynamiques du droit»): «Robinson vs Vendredi, mythes et réalités du pluralisme juridique en droit colonial»
  • 14h50 - David Deroussin (professeur d’histoire du droit, Lyon III/CLHD): «Quand la France organisait le pluralisme: les codes des obligations et des contrats dans les protectorats français»
  • 15h10 - Michelle Bégou-Davia (professeur d’histoire du droit, Paris-Sud/DSR): «L’élaboration du Sexte»
15h30 - Débats et pause
  • 16h - Jean-Marie Cauchies (professeur d’histoire des institutions, Académie royale de Belgique/Facultés universitaires Saint-Louis de Bruxelles/Université catholique de Louvain) - «Légiférer-rationaliser-codifier: l'essor des lois aux Pays-Bas sous Charles Quint et Philippe II»
  • 16h20 - Giuseppe Ambrosino (doctorant en histoire des institutions, Université de Messine) - «Comment s’écrit matériellement la loi au XVIIIe siècle?»
  • 16h40 - Pierre Bonin (professeur d’histoire du droit, Paris 13/CERAL): «La loi dans les dictionnaires juridiques de l’Ancien Régime»
17h00 - Débats

20h30 - (Enghien-les-Bains, Auditorium des Rives d’Enghien)
  • Renaud Denoix de Saint-Marc (vice-président du Conseil d’Etat honoraire, membre du Conseil Constitutionnel): «L’élaboration de la loi dans la France d’aujourd’hui»

29 avril 2011
  (Paris Descartes, Faculté de droit, Salle des Actes)
8h30 - Accueil
  • 8h45 - Introduction des travaux: Jean-Pierre Machelon, doyen de la faculté de droit de l’Université Paris Descartes
Pluralités des pluralismes
Sous la présidence de Christian Chêne, professeur d’histoire du droit, doyen honoraire de la faculté de droit de Poitiers, directeur de l’IHD, Paris Descartes
  • 9h - Frédéric F. Martin (maître de conférences en histoire du droit, Université de Nantes/DCS): «Faire du droit ce qu’on lui fait dire? Sources du droit et pratiques normatives à la fin du Moyen Âge»
  • 9h20 - Brigitte Basdevant-Gaudemet (professeur d’histoire du droit, Paris-Sud/DSR): «Confirmation, vérification ou réception des dispositions canoniques aux temps modernes»
  • 9h40 - Marie-France Renoux-Zagamé (professeur d’histoire du droit, école de droit de la Sorbonne-Paris I/CHDC): «L’autorité du droit romain dans la casuistique judiciaire aux XVIIe et XVIIIe siècles»
10h - Débats et pause
  • 10h30 - Julie Doyon (PRAG et doctorante en histoire moderne, Paris 13/CRESC): «L'esprit familial du droit: la jurisprudence du parricide au XVIIIe siècle»
  • 10h50 - Jacques Krynen (professeur d’histoire du droit, Toulouse 1-Capitole/CTHDIP): «Le rôle de la magistrature au XIXe siècle, interprétation ou création du droit?»
  • 11h10 - Anne Penneau (professeur de droit privé, Paris 13/IRDA) : «Liberté et adaptation du juge, entre normes techniques, règles de l’art et usages»
11h30 - Débats

Penser le pluralisme, ordonner le pluralisme
Sous la présidence d’Albert Rigaudière, membre de l’Institut
  • 14h - Arnauld Leclerc (maître de conférences en science politique, Université de Nantes/DCS): «Le pluralisme, de la philosophie au droit»
  • 14h20 - Anne-Sophie Chambost (maître de conférences en histoire du droit, Paris Descartes/IHD) - «La doctrine publiciste et la question du pluralisme: critique de l’omnipotence de la loi (fin XIXe - début XXe)»
  • 14h40 - Paolo Alvazzi del Frate (professeur d’histoire du droit public, Rome III/ Dipartimento di Storia e Teoria generale del Diritto): «Pluralisme et uniformisation du droit en Italie au XIXe siècle»
  • 15h - Marie Bassano (maître de conférences en histoire du droit, Paris Descartes/IHD): «Qui prior est tempore potior est iure»
15h20 - Débats et pause
  • 16h - Nader Hakim (professeur d'histoire du droit, Bordeaux IV/CHAD): «Conclusions»
Pratique
  
Contacts
Lieux
  • 28 avril 2011: Université Paris 13, Institut Galilée, Amphi B
  • 29 avril 2011: Université Paris Descartes, Faculté de droit, Salle des Actes
Accès
  • Université Paris 13, 99 av. Jean-Baptiste Clément 93430 Villetaneuse: Prendre le train réseau banlieue à gare du Nord (quais 30 à 36 ; un départ toutes les 7 ou 8 minutes) direction Luzarches ou Pontoise ou Valmondois. Descendre au 2e arrêt à Epinay-Villetaneuse. - Durée du trajet: 9 minutes. - Puis 10 minutes à pied ou bus 156, 356, ou 354 arrêt Université Paris 13. - L’Université Paris 13 fait partie du PRES Sorbonne Paris Cité et du Campus Condorcet
  • Université Paris Descartes, 10 avenue Pierre Larousse, 92245 Malakoff Cedex - En métro: ligne 13 (Portes de Vanves ou Malakoff-Plateau de Vanves). - En Tramway: T3. En bus : ligne 58 et 95 (Porte de Vanves).

Illustration: Philippe de Champaigne, Anne d'Autriche et ses enfants Louis XIV et Philippe, duc d'Anjou, présentés par saint Benoît et sainte Scholastique à la Sainte Trinité, détail @ RMN (Château de Versailles)/Gérard Blot
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