Jean-Baptiste
Busaall
Le spectre du jacobinisme
L’expérience
constitutionnelle française
et le premier libéralisme espagnol
Madrid, Bibliothèque de la Casa de
Velázquez (vol. 56), 2012, 460 p., ISBN:978-84-96820-66-1 / ISSN:0213-9758, 59 €
Ce livre propose une
réponse nouvelle à une question ancienne mais toujours d’actualité: les
premières constitutions écrites de la Monarchie espagnole et le libéralisme des
Cortès de Cadix trouvèrent-ils leurs modèles dans l’expérience de la Révolution
française?
Par une approche
culturelle et historique du droit constitutionnel comparé, ce livre contribue à
la redéfinition des constitutions de Bayonne de 1808 et de Cadix de 1812. Il
examine et définit les représentations de l’expérience française pour mesurer son
rôle effectif sur la «révolution libérale» du monde espagnole au
début du XIXe siècle. Pour cela, il analyse le processus
d’élaboration, le développement et la portée politique et juridique de ces deux
constitutions. Il montre ainsi que si les précédents français étaient
omniprésents dans les discours politiques, ils furent écartés des réalisations
par un recours à la culture juridique espagnole. En cela, il offre un regard
nouveau sur les phénomènes de transfert de droit, de modélisation et d’imitation
des institutions constitutionnelles.
Auteur
Ancien membre de l’École
des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez,
Jean-Baptiste Busaall est maître de conférences en histoire du droit et des
institutions à l’Université Paris Descartes, Sorbonne Paris Cité.
Sommaire
INTRODUCTION
I.- Le mythe de
l’influence française
II.- Comparer des
expériences constitutionnelles
III.- Crise de la
monarchie catholique et Révolution française
PREMIÈRE
PARTIE.- LA CONSTITUTION FRANCO-ESPAGNOLE DE BAYONNE: UNE EXPÉRIENCE AUX
ORIGINES DU LIBÉRALISME MODÉRÉ
Chapitre I.-
LA RÉGÉNÉRATION CONSTITUTIONNELLE DE 1808
I.- Le processus constituant de Bayonne
De la substitution dynastique à la régénération «libérale»
La préparation de la constitution
a)
La première version du projet de constitution
b)
Les réactions espagnoles et l’évolution du projet
La députation des Espagnols de Bayonne, premières «cortès»
de toute la monarchie
II.- L’ambivalence juridique de la Constitution de Bayonne
Une constitution octroyée par Napoléon pour intégrer l’Espagne à son
système européen
Une loi fondamentale qui unit le roi Joseph à ses sujets
L’ordre constitutionnel régénéré de 1808
Conclusions
Annexe.- Composition de la députation espagnole à Bayonne
Chapitre II.-
LA MONARCHIE LIMITÉE DU ROI JOSEPH
I.- Monopole et unité du pouvoir royal
L’autolimitation formelle du pouvoir royal
Les organes auxiliaires du pouvoir royal
a)
Les ministres du roi
b)
Un conseil d’État de type napoléonien
Les organes de garanties des droits de la nation
a)
Les cortès, un conseil législatif de la nation
b)
Un sénat, conservateur de la Constitution et de la liberté individuelle
II.- Les fondements de la nueva
planta bonapartiste
L’égalité en droit des sujets du roi
L’implantation du principe de légalité
Le respect des propriétés privées et
l’incitation économique
Nation et territoire: vers un nouveau
corps du royaume?
Conclusions
Chapitre III.-
L’EXPÉRIENCE POLITIQUE DU RÈGNE ESPAGNOL DE JOSEPH BONAPARTE
I.- Les partisans du roi français : joséphins et afrancesados
Les afrancesados, un groupe composite
ostracisé
Un essai de définition plurielle des joséphins
Salus populi… l’acceptation du roi Joseph pour le bien de
la patrie
II.- L’émergence d’un juste milieu libéral et conservateur
dans la crise de la monarchie
Les joséphins et la révolution espagnole
La Constitution de Bayonne dans les débats
du camp adverse
Le rejet idéologique du libéralisme deceañista
Conclusions
SECONDE
PARTIE.- RÉVOLUTION, CONSTITUTION DE CADIX ET NATION: LA VOIE ESPAGNOLE
ET LE PRÉCÉDENT FRANÇAIS
Chapitre IV.-
LA DIFFICILE ÉMERGENCE DU PROJET CONSTITUTIONNEL DE LA RÉVOLUTION ESPAGNOLE
(1808-1810)
I.- Les limites de la rupture de 1808 et ses interprétations
immédiates
La recomposition du pouvoir dans les juntes
souveraines
La fragile légitimité juridique de la Junte
centrale, organe inédit de régence
La révolution: une interprétation
radicale de la rupture et un programme constitutionnel
II.- Le processus sinueux de la révolution constitutionnelle
de l’Espagne
De la constitution aux lois
fondamentales: la révolution censurée
Les cortès: une question
constitutionnelle
Des lois fondamentales à la
Constitution: l’action des «jacobins» espagnols
a)
Les jacobins espagnols
b)
Relancer la convocation des cortès
c)
La préparation de la constitution au sein de la junte de législation
Conclusions
Chapitre V.-
L’IDÉE CONSTITUTIONNELLE, DE LA CONSULTA
AL PAÍS À CADIX (1809-1812)
I.- Lois fondamentales et constitution, la reconstruction
empirique d’une culture patria
II.- L’expérience française et l’évolution de la notion de
République
III.- Le rejet de l’imitation des expériences étrangères
Conclusions
Chapitre VI.- L’ORDRE
CONSTITUTIONNEL DE 1812, UN MODÈLE JURIDICTIONNEL
I.- Modèles
constitutionnels et Constitution des Cortès
II.- La constitution, support des droits de la nation
souveraine
La nation constitutionnelle
a)
Souveraineté et droits
b)
Le corps de la nation catholique
Les cortès, garantes des droits de la nation
III.- Un gouvernement monarchique modéré
Conclusions
CONCLUSIONS
GÉNÉRALES
I.- La déconstitution de
1808
II.- La Constitution de
Bayonne, instrument d’intégration à l’Europe impériale
III.- La dualité
irréductible de la Constitution de Bayonne
IV.- Transfert de droit,
imitation d’institutions constitutionnelles et dénaturation du modèle français
V.- Révolution de
l’Espagne et constitution de la nation
VI.- La réformation des
lois fondamentales de la monarchie: une constitution juridictionnelle
pour une nation corporative et ambihémisphérique
VII.- Les idées
politiques pendant la crise de la monarchie catholique
VIII.- L’expérience
française : entre précédent, modèle et référent
IX.- Le succès de Cadix
en Europe et l’évolution de l’idée constitutionnelle en Espagne
Sources
et Bibliographie (Archives; Sources imprimées; Bibliographie)
Résumé;
resumen; summary
Table
des matières
