Information transmise par Chr. Geslot:
Thèse soutenue
Damien Gros
L’Assemblée nationale de 1871, structuration partisane, œuvre constitutionnelle, œuvre législative
Thèse de doctorat en Droit public, St. Rials dir., Université Paris 2-PAnthéon-Assas, 10 décembre 2010
Résumé
Cette thèse porte sur l'Assemblée nationale française de 1871, sa structuration partisane, son œuvre constitutionnelle, son œuvre législative, jusqu'à sa transformation en 1875. Il ne s'agit pas d'une thèse d'histoire politique générale, bien que celle-ci y trouve évidemment sa place, mais d'une recherche tendant à manifester une intelligence «réaliste» des productions institutionnelles.
La première partie articule réflexion sur la structuration «partisane» expression d'ailleurs fort inadaptée et reconsidération de l'œuvre constitutionnelle. La structuration partisane s'ordonne à un entremêlement complexe de liens familiaux, de réseaux de sociabilité et de coteries mot pris ici dans un sens non péjoratif. La compréhension de ce système fluide est indispensable à l'intelligence du fonctionnement et des résultats obtenus par cette Assemblée.
La deuxième partie examine de façon approfondie l'œuvre législative, de très grande qualité et parfois appelée à un long avenir, de cette assemblée décriée. Les lois fiscales, les lois administratives et les lois sociales, notamment, sont apparues comme des domaines de première importance ayant particulièrement retenu l'attention de l'Assemblée et ayant donné lieu à des échanges d'un très grand intérêt.
Ce travail est adossé, à côté de l'exploitation méthodique des sources imprimées et de la littérature secondaire, à un recours aux archives et notamment à la série AP des archives nationales. Il permet la mise au jour de nombreux aspects fort inédits sur un sujet dont on pense volontiers, mais à tort, avoir fait le tour depuis longtemps.
Mots clefs :
Assemblée nationale ; France ; 1871-1875 ; Troisième République ; débats parlementaires ; partis ; groupes parlementaires ; salons ; religion ; orléanisme ; légitimisme ; monarchie ; république ; constitution ; lois constitutionnelles ; parlementarisme ; Sénat ; de Broglie ; Thiers ; Wallon ; Mac Mahon ; Vitet ; Duchâtel ; alcool ; budget ; impôts ; libre-échange ; protectionnisme ; conseils généraux ; décentralisation ; maires ; élections municipales ; travail des enfants ; professions ambulantes ; nourrissons ; nourrices ; assistance publique.
