Information transmise par Fr. Audren:
Sophie Evan-Delbrel
Une histoire de la justice douanière
L'exemple de Bordeaux sous l'Ancien Régime
Limoges, PULIM (Cahiers de l'Institut d'Anthropologie Juridique), 2012, 380 p., ISBN10:2-84287-573-2 / ISBN13:9782842875732, 25€.
Qui ne songe au régime douanier de l’ancienne France en l’associant à un sentiment d’injustice ? Le rejet de la fiscalité n’est-il pas le fruit du comportement des fermiers généraux et de « leur cohorte affreuse »? Notre mémoire collective conserve, encore aujourd’hui, les traces du réquisitoire dressé par la Révolution contre le système fiscal de l’Ancien Régime. Pourtant, dès cette époque, la fiscalité indirecte fait l’objet d’un encadrement juridique précis. Le droit complexifié induit la spécialisation de juridictions, phénomène alors d’autant moins évitable que les droits de douanes (les traites) ne sont guère unifiés.
Ainsi, dans un paysage institutionnel et juridique extrêmement varié, la justice douanière mise en place à Bordeaux a valeur d’exemple. Portée par son activité commerciale florissante, la ville connaît un développement sans précédent au XVIIIe siècle. Le dynamisme de l’économie bordelaise influe sur l’activité de la justice douanière et lui confère un caractère particulièrement vivant. A l’opposé de la cour des aides, compétente en appel, la juridiction des traites connaît une véritable ascension, marque d’une volonté supérieure de rationalisation du système douanier. En ce sens, la justice douanière, surtout à Bordeaux, nous montre l’évolution des modes de régulation des conflits, de même que certaines spécificités durables du droit fiscal.
Auteure
Sophie Evan-Delbrel est Maître de conférences à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV, habilitée à diriger les recherches en histoire du droit. Directrice adjointe de l’Institut de Sciences Criminelles et de la Justice, elle consacre ses recherches à différents aspects historiques de l’institution judiciaire.
Sommaire
Introduction
Glossaire
Une magistrature sous influence
La recherche de l’efficacité fiscale
Une procédure simplifiée
La garde de l’administration douanière
L’adaptation aux besoins du fermier
L’impossible équilibre des parties
Une magistrature de persuasion
La résignation à une prudente réserve
Le ménagement des intérêts en présence
Une stratégie liée à un état de subordination
L’affirmation d’une identité propre
L’émancipation des contraintes originelles
Heurs et malheurs de la juridiction douanière
Conclusion
Annexes
Sources
Sources manuscrites
Sources imprimées
Bibliographie
Index
