Information transmise par A. Mergey:
Armelle Giglio, Aziz Jellab
Des citoyens face au crime
Les jurés d'assises à l'épreuve de la justice
Toulouse, PU du Mirail (Socio-logiques), déc. 2012, 420 p., ISBN:978-2-8107-0230-5, 32,5€
Présentation éditeur
Que sait-on de l'expérience des jurés populaires amenés à siéger en cour d'assises et à juger des personnes accusées d'avoir commis un crime ? Pour le citoyen ordinaire, devenu « juge d'un jour », cette expérience lui révèle le monde social sous diverses facettes et l'interpelle sur sa capacité et sa légitimité de juger. Les interactions entre les jurés et les juges professionnels, en l'occurrence les présidents de cour d'assises, mettent en relief des rapports de pouvoir et de domination, sur fond de rituel judiciaire.
Lors du délibéré, le fait que les jurés soient censés juger des faits et de la peine selon leur « bon sens » et leur « intime conviction tandis que les magistrats jugeraient selon le « droit » et la « raison révèle une hiérarchie subtile au sein de cette association échevine. Cet ouvrage, issu d'une enquête sociologique de terrain, met en évidence des rapports sociaux différenciés à la justice pénale, mêlant enchantement et désillusion quant au caractère démocratique de la cour d'assises. Il interroge les effets de cette socialisation qui génère des tourments moraux, tout en contribuant au sentiment d'avoir été reconnu comme citoyen-juge.
Auteurs
- Sociologue, Aziz Jellab est inspecteur général de l'Éducation nationale. Il a été professeur des universités à Lille 3 et a dirigé le CERTES (Centre d'étude et de recherche, individus, épreuves, sociétés).
- Ethnologue et réalisatrice, Annelle Giglio est maître de conférences à Lille 3. Elle a été jurée d'assises en 2008.
Sommaire
Remerciements
Introduction générale
- Une expérience judiciaire composite
- L’expérience des jurés d’assises comme épreuve
- Une épreuve marquante
- Des profanes face à des professionnels ou des rapports de domination en jeu
- L’expérience des assises ou de la fonction de juger comme catalyseur d’une quête de reconnaissance : entre « émotion », légitimité et expérience morale
- Une recherche sur les jurés d’assises
- Une expérience partiellement invisible dans un univers normatif
- L’observation de procès au sein de deux cours d’assises
- Les entretiens avec d’anciens jurés : trois démarches mobilisées
- Les entretiens avec des magistrats : président (e)s de cour d’assises, assesseurs et avocats généraux
- Quand des magistrats prennent une distance avec leur rôle : l’intérêt du questionnaire anonyme
- Un entretien avec une greffière ou comment accéder aux coulisses des procès
- L’analyse des entretiens : limites et pertinence
- Plan de l’ouvrage
Chap. 1. L’expérience des assises : du témoignage d’anciens jurés et de magistrats à la construction d’un objet de recherche
- Entretien avec une informatrice « privilégiée » : l’ethnologue ancienne jurée et la posture observante
- Le courrier de la convocation et la nécessité de s’organiser
- À la rencontre de la cour d’assises : entre pédagogie et examen des demandes de dispenses
- Le tirage au sort des jurés et le sentiment d’être « élu »
- L’étrange « spectacle » de la récusation
- « Il y a des choses qui turlupinent » : l’émotion ou comment le juré s’engage dans son rôle
- Le président de la cour d’assises et les assesseurs : des professionnels influents
- Le moment du délibéré
- L’annonce du verdict comme expérience ambivalente
- Une expérience du changement de soi
- Témoignages autobiographiques : l’emprise d’une expérience marquante mais au contenu sélectif
- Un « classique » : les « Souvenirs de la cour d’assises » d’André Gide
- Témoignages de magistrats : des jurés plus ou moins minorés ?
- Quand d’anciens jurés témoignent par écrit
- Une jurée qui (se) raconte : entre journalisme descriptif et témoignage autobiographique
- Le témoignage d’un anthropologue dénonçant le fonctionnement des assises
- Un témoignage d’une sociologue, ancienne jurée de cour d’assises : l’injustice d’un jugement
- Une expérience à objectiver
Chap. 2. La cour d’assises, une juridiction du « peuple juge » ? Héritage démocratique et questionnements sociologiques
- Le jury populaire, un héritage démocratique ?
- Les jurés populaires, des juges issus du peuple et jugeant au nom du peuple ?
- Des jurés populaires controversés
- Vers un jury démocratique ?
- Le mythe du « peuple juge » : une reconnaissance des citoyens ou une légitimation du pouvoir des magistrats ?
- La cour d’assises ou de l’oralité des débats sous la conduite du président : « l’intime conviction » face à la présomption d’innocence
- Un personnage central : le président de la cour d’assises
- La présomption d’innocence à l’épreuve d’une catégorie discursive et juridique ambiguë : « l’intime conviction »
- Le crime, entre approche sociologique, statistiques judiciaires et populisme pénal
- Les crimes et leur abord sociologique
- L’éclairage des statistiques judiciaires : une prédominance des « crimes sexuels » en cour d’assises
- Des condamnations variables selon les cours d’assises ?
- Opinion publique et « populisme pénal » : le parti-pris des victimes comme perturbation d’une justice « sereine » ?
- La sociologie de l’expérience des jurés au prisme des dispositions sociales à l’égard de la justice et du sens de la sanction pénale
Chap. 3 : La socialisation des jurés au monde de la justice pénale : une expérience saisissante
- Les jurés de la cour d’assises, des citoyens en quête de légitimité
- L’appel de la cour d’assises : une parenthèse judiciaire sollicitant l’imaginaire du crime
- S’organiser en mobilisant des ressources et des appuis : des pratiques socialement différenciées
- La rencontre avec l’univers de la justice pénale
- Se familiariser avec le tribunal
- Un monde solennel et impressionnant
- Les demandes de dispense, entre compréhension et étonnement
- La fragile légitimité des jurés : élus versus récusés
- Du risque d’être récusé à la reconnaissance du « mandat » : le sentiment de « servir à quelque chose »
- Le passage vers la cour comme rite d’institution
- Le juré observé ou de l’inversion des rôles
- Un entre-deux ou la légitimité ambiguë du juré supplémentaire
- La « rationalité » saisie par l’émotion ou comment construire une « intime conviction » ?
- Comment juger de manière neutre des faits « inhumains » ?
- Quand le choc des affaires interpelle les sentiments : la place de la prise de notes
- La rationalité à l’épreuve de la vie sociale des accusés et des victimes : des dilemmes moraux en toile de fond
- L’émotion, entre indignation, compassion et statut du « corps » au sein de la cour d’assises
- Le comportement de l’accusé pendant l’audience et les expertises « psys »
- Le besoin de justice comme réponse à la « souffrance indue ».......... 189
- Le « bon sens » du citoyen-électeur comme compétence pour juger
- La sociabilité entre jurés : proximité, distance sociale, influence et désaccords
- Un pouvoir doublement légitimé et contesté : le rôle du président et des assesseurs
- Une socialisation socialement différenciée à la cour d’assises et aux magistrats
Chap. 4. Les jurés au prisme des pratiques et du regard des magistrats : une légitimité sous contrôle
- Le travail du président de cour d’assises, un analyseur des interactions avec les jurés
- Les jurés ou de l’importance du « regard neuf » à encadrer
- Le temps du procès, un souci majeur
- L’accueil des jurés, entre injonctions et dédramatisation
- Le contrôle des dispenses
- La récusation, un mal nécessaire ?
- Visiter une prison, une manière de « prendre son travail au sérieux » ?
- Les faits ou la personnalité ? Des raisons éthiques
- Un échevinage sous tensions : le contrôle des jurés comme préoccupation
- Les hésitations devant l’échevinage
- Les jurés, un pluralisme des points de vue et une légitimité limitée
- Gérer l’émotion ou contrôler les « dérapages » ?
- La méfiance à l’égard des jurés : arrangements et positionnement juridique par rapport aux crimes
- Récusation ou « dispense officieuse » ?
- Les faits contre l’intime conviction ?
- La construction d’une décision lors du délibéré, un travail à risques
- La « pédagogie » autour de la peine comme travail de négociation et de persuasion
- Des pratiques judiciaires différentes selon les président(e)s et les caractéristiques sociales des jurés
- Le jury populaire, une véritable instance de décision ou un alibi « politique » ?
Chap. V. Tableaux de jurés ou des manières de vivre une expérience inédite
- Marlène et la justice « laxiste » : le juré peu influent et au statut social en voie de déclassement
- S’organiser sur fond d’appréhension
- Être tiré au sort et siéger à côté de juges se distinguant par leur robe : la jurée impressionnée
- La récusation souhaitée face à la difficulté de pouvoir comprendre le comportement des prévenus
- Le parti-pris des victimes et l’aversion à l’égard des accusés
- Peur de la récidive, crainte des représailles et sentiment d’être dominée par rapport au président et au jury
- « Lâcheté » humaine et tourments
- David, entre fascination pour les magistrats et sentiment de peser sur la justice pénale
- Une reconnaissance qui procède du pouvoir de juger
- Crainte de ne pas être à la hauteur, recherche d’informations et engagement dans les assises
- Le juré impliqué et des magistrats qui « guident » plus qu’ils n’influencent
- Les interactions avec le jury populaire : entre échange et rapports de pouvoir
- Une expérience qui change la vie ou lorsque le juré se pense comme potentielle victime
- Lauréna ou lorsqu’on juge en couple et forge son « caractère »
- Être « admise » aux assises
- Découvrir les assises et juger les crimes à deux
- Le choc des affaires à juger sous le regard des accusés
- Un jugement sous une pluralité d’influences : juges, jurés populaires et mari
- Quand les assises forgent « le caractère » tout en déstabilisant le juré
- Patrice et les tourments moraux : quand les crimes déstabilisent l’identité masculine et interrogent le sens de la peine
- « Dans cette histoire, on est lancé comme ça, à l’aveuglette » ou quand le jugement « dépasse » le juré
- Entre crainte des représailles et risque de ne pas être « à la hauteur »
- La reconnaissance du juré engage aussi sa responsabilité
- La cour d’assises, un jugement judiciaire marqué par des contradictions
- Entre dilemmes moraux et interrogations sur soi : ce que les assises font à Patrice
- Mathieu ou de la rigueur pour juger : l’importance de l’intime conviction comme « conscience individuelle »
- De l’enchantement à la démystification de la cour d’assises
- Une socialisation accélérée : « vous êtes dedans, il n’y a pas de transition »
- Quand les faits incriminés mettent à l’épreuve la subjectivité du juré ou comment conserver une posture rationnelle devant « l’inimaginable » ?
- Mise à distance et résistance à l’influence d’autrui : la démystification de la cour d’assises et l’importance de la « conscience individuelle » dans le jugement
- Une expérience marquante mais pleinement assumée
- Juliette et la cour d’assises : le souci de prévenir le crime comme mobile d’un engagement associatif
- Une prise au sérieux de son rôle de jurée potentielle
- Le rôle proprement dit : un apprentissage pluriel
- À la recherche de la genèse du comportement humain ou de la volonté de comprendre les raisons du crime
- Quand les crimes font écho à sa propre histoire : Thierry et la contrariété d’un jugement de la cour perçu comme hégémonique
- Un courrier annonciateur d’une reconnaissance sociale : soi et les autres
- De la récusation à l’incarnation du rôle
- Une lecture biographique des faits incriminés
- Écriture, réflexivité et résistance aux influences pour juger
- Quand la passion de juger procède d’une conviction établie : Marie-Paule et le regard critique sur le délibéré
- Un appel vécu sur le mode d’une « mission » à accomplir suivie d’un désenchantement
- Le statut paradoxal du président : entre professionnalisme et domination
- La résistance aux arguments d’une réinsertion des coupables et l’apprentissage de la « tolérance »
Conclusion
- La dimension morale du jugement
- Un exercice démocratique ? entre reconnaissance et légitimité
Bibliographie
Annexes
- Annexe 1. De l’instruction à la tenue du procès en cour d’assises : un cheminement complexe
- Annexe 2. La population enquêtée
- Les jurés interviewés
- Les juges ayant répondu au questionnaire
- Les magistrats interviewés
- Un entretien avec une greffière
- Annexe 3. Les grilles d’entretien
- Annexe 4. Glossaire
Table des matières
