Information transmise par A. Mergey:
Philippe Bouvier
La naissance du Conseil d'État de Belgique:
une histoire française?
Pré. D. Renders, avant-propos J.-M. Sauvé
Bruxelles, Bruylant (Centre Montesquieu d'Etudes de l'Action publique), oct. 2012, 184 p., ISBN-10:2802737597 / ISBN-13:9782802737599, 30€
Présentation éditeur
L‘histoire du Conseil d’État de Belgique, parsemée de rebondissements multiples qui s’enchaînent les uns aux autres pour former une suite d’événements logique, avec le Conseil d’État français qui apparaît comme référence constante.
La genèse du Conseil d’État de Belgique débute en 1832 et s’achève en 1948. Au fil des ans, le Conseil d’État français apparaît comme « repoussoir ou modèle, mais référence constante », selon les termes du professeur Michel Leroy. Sur les pas de nos prédécesseurs, l’on entend illustrer la pertinence du propos. À travers le temps qui va, l’ombre du «système français» ne cesse en effet de planer sur la route, longue et sinueuse, qui conduit au Conseil d’État de Belgique. Faut-il s’en étonner lorsqu’on sait que le comte Duval de Beaulieu, auteur en 1834 d’une proposition de loi visant à créer un Conseil d’État en Belgique, fut lui-même auditeur au Conseil d’État sous le Premier Empire ! Un florilège de citations, souvent savoureuses, s’efforce de rendre l’atmosphère des périodes traversées.
Au bout du compte, l’on ne peut s’empêcher d’observer que le Conseil d’État de Belgique aurait parfaitement pu ne pas être. Le voilà à présent devenu largement sexagénaire et détenteur d’un honorable indice de satisfaction.
À n’en pas douter, le plus grand nombre s’accordera à reconnaître les inappréciables services qu’il rend dans ses fonctions consultative et contentieuse. Pénétrer dans son histoire, c’est aussi se donner les moyens de réfléchir à son avenir en pleine connaissance de cause.
Auteur
- Philippe Bouvier, Auditeur général au Conseil d'État de Belgique, maître de conférences invité à l'UCL. - voir bibliographie et collaborations...
- David Renders, Professeur à l’Université catholique de Louvain où il enseigne notamment le droit et le contentieux administratifs, avocat au barreau de Bruxelles. - voir bibliographie et collaborations...
- Jean-Marc Sauvé, Vice-président du Conseil d’état de France. - voir bibliographie et collaborations...
Sommaire
Remerciements
Avant-propos
Préface
Liste des abréviations
Sommaire
Introduction
PREMIÈRE PARTIE. LA PÉRIODE «PARLEMENTAIRE»: 1832- 1857
Chapitre 1er. La proposition De Gorge Le Grand
Chapitre 2. L’initiative de Charles Rogier
Chapitre 3. La proposition Duval de Beaulieu
I. – Au Sénat
II. – À la Chambre
Chapitre 4. Charles Rogier, le retour
Chapitre 5. La proposition d’Anethan
DEUXIÈME PARTIE. LA PÉRIODE «DOCTRINALE»: 1858- 1914
Chapitre 1er. Le Conseil d’État législatif
I. – Les prises de position
II. – Les comités de législation
Chapitre 2. L’émergence d’une cour de contentieux administratif
I. – Les prises de position
II. – Le premier congrès international des sciences administratives
III. – De René Marcq à Maurice Bourquin
IV. – Autour des travaux du conseil de législation
TROISIÈME PARTIE. L’ÉPISODE DE LA RÉVISION CONSTITUTIONNELLE: 1919- 1921
Chapitre 1er. La déclaration de révision constitutionnelle
Chapitre 2. Deux événements majeurs
I. – L’ouvrage de Louis Wodon
II. – L’arrêt La Flandria
Chapitre 3. Les travaux du Constituant
I. – La commission extraparlementaire
II. – La commission des XXI
III. – À la Chambre
IV. – Au Sénat
V. – Suite, mais pas fin
QUATRIÈME PARTIE. LA DERNIÈRE LIGNE DROITE : 1928- 1948
Chapitre 1er. La montée en puissance d’Henri Velge
Chapitre 2. Les propositions Carton de Wiart
Chapitre 3. Le projet van Zeeland
I. – Au programme du gouvernement
II. – La commission Rolin
III. – Le projet gouvernemental
IV. – À la Chambre
V. – La volte- face de Louis Wodon
VI. – Au Sénat
VII. – Le rôle de Raoul Hayoit de Termicourt
Chapitre 4. Les derniers pas
I. – La contribution de la commission consultative
II. – Le dernier passage à la Chambre
III. – L’ultime retour au Sénat
IV. – L’apothéose
CINQUIÈME PARTIE. LE CONSEIL D’ÉTAT CONJUGUÉ AU PASSÉ, AU PRÉSENT ET AU FUTUR
Chapitre 1er. De 1948 à nos jours
Chapitre 2. Perspectives
En guise de conclusion
Table onomastique
Table des matières
Extraits (site de Bruylant):
- Préface (pdf - 100.1 KB)
- Avant-propos de Jean-Marc Sauvé (pdf - 66.09 KB)
