Université d'Auvergne
Centre Michel de l'Hospital (EA 4232)
La Revue
n°2, mars 2013
La Coutume
Cycle de Conférences
La Coutume
Textes réunis par Charles-André Dubreuil, professeur
Sommaire
- INTRODUCTION, Charles-André DUBREUIL, Professeur de droit public, Directeur du Centre Michel de l'Hospital EA 4232.
I - Fonction et force obligatoire de la coutume
- LA COUTUME ET LES USAGES EN DROIT COMMERCIAL A LA FIN XIXe SIECLE ET AU DEBUT XXe SIECLE. UNE DISTINCTION SOUS INFLUENCE, Florent GARNIER, Professeur d'histoire du droit
- LA COUTUME DANS L'EMPIRE ROMAIN TARDIF, Aude LAQUERRIERE-LACROIX, Professeur d'histoire du droit
- REFLEXIONS SUR QUELQUES PROBABLES SOURCES COUTUMIERES DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT, Philippe BOUCHEIX, Maître de conférences de droit public
- L’USAGE EN DROIT DU TRAVAIL, Allison FIORENTINO, Maître de conférences de droit privé
- A LA RECHERCHE DE LA COUTUME EN DROIT COMMERCIAL…, Jean-François RIFFARD, Maître de conférences de droit privé
- PERSISTANCE DE LA COUTUME EN DROIT CIVIL (UN PARALLELE AVEC LE DROIT COMMERCIAL), Nicolas GRAS, doctorant en droit privé, ED 245
II - L'appréciation de la coutume: le rôle du juge et du commentateur
- LE COMMENTAIRE DE COUTUMES: ROLE ET PORTEE. (L’EXEMPLE DE L’AUVERGNE, XVIe–XVIIIe SIECLES), Jacqueline VENDRAND-VOYER, Professeur émérite d'histoire du droit
- LA COUTUME: UNE REFERENCE "AMBIGUË" EN DROIT CIVIL POUR LE JUGE JUDICIAIRE, Alain LE POMMELEC, Maître de conférences de droit privé
- LE JUGE PENAL INTERNATIONAL ET LA COUTUME INTERNATIONALE, Herman Blaise NGAMENI, doctorant en droit public, ED 245
CONCLUSION
Source: http://droit.u-clermont1.fr/uploads/sfCmsContent/html/1094/CMH%20LA%20REVUE_2_LA%20COUTUME.pdf
