Information transmise par François Vialla:
Antoine Leca, Alexandre Lunel, Samuel Sanchez
Histoire du droit de la santé
Présentation éditeur
L’histoire du droit de la santé est une discipline jeune. En effet, les juristes-historiens des facultés de droit sont longtemps restés complètement absents des deux champs immenses de l’histoire sanitaire d’une part et du droit de la santé d’autre part. Pourtant le regretté Jean Imbert (1919-1999) avait magistralement ouvert la voie, avec ses célèbres travaux d’histoire du droit hospitalier, qui font toujours autorité.
La situation a changé dans les années 2000 avec une floraison d’excellents travaux à Paris, Aix-en-Provence, Strasbourg…
Cet ouvrage est la première synthèse sur le sujet. Il est sans équivalent en langue française.
Le sens de l'évolution générale retracée est assez clair : traditionnellement affaire privée (sauf survenance d’épidémies impliquant les pouvoirs publics), la santé est devenue une affaire d’Etat, depuis les XVIIIe-XIXe siècles, ce qui a donné naissance en France à un système caractérisé par l’interventionnisme étatique et un monopole strict, à l’ombre desquels à prospéré un exercice «libéral».
Ce «modèle français» qui s’est épanoui au XXe siècle est désormais profondément remis en question dans un environnement qui n’est plus celui de l’histoire mais du « droit positif » marqué par la prévalence du droit européen et de la libéralisation économique.
Auteurs
- Antoine Leca est agrégé des facultés de droit, professeur à l’Université Paul Cézanne d’Aix-Marseille et directeur du CDSA (EA n° 3242).
- Alexandre Lunel, Maître de conférence à l’université Paris-VIII
- Samuel Sanchez, Maître de conférences contractuel à l’université de Nantes
Sommaire
Avant-Propos
PARTIE PRÉLIMINAIRE
L’ARRIÈRE-PLAN ANTIQUE, LA CONTRIBUTION DE LAGRÈCE ET DE ROME
Chapitre I – L’apport grec : une déontologie médicale avant la lettre
Chapitre II– Le legs romain : la nécessité sociale d’encourager l’exercice médical et la normalisation de la responsabilité professionnelle
PREMIÈRE PARTIE
LES PRÉMICES D’UN DROIT DE LA SANTÉ EN FRANCE
(du Moyen Âge à la Révolution)
SOUS-PARTIE 1
ENCADREMENT DE LA SANTÉ ET «MÉNAGE À TROIS» : ÉGLISE, MUNICIPALITÉS ET ÉTAT ROYAL (Moyen Âge-AncienRégime)
Chapitre I – Corporatisme médical et État royal : Entre liberté conditionnée et liberté revendiquée
Chapitre II – Église, municipalités et État face auproblèmehospitalier: Entre crises et réformes
Chapitre II– La lutte contre les fléauxépidémiques : Entre enjeu politique local et devoir régalien
SOUS-PARTIE 2
LA RÉVOLUTION ET LE RÈGLEMENT DES QUESTIONS DE SANTÉ (1789-1799)
Chapitre I – La réorganisation de l’institution hospitalière
Chapitre II– La réforme de la profession médicale
SECONDE PARTIE
L’AFFIRMATION D’UN DROIT DE LA SANTÉ ENRACINÉ DANS LES RÉALITÉS FRANÇAISES
(début du XIXe siècle-milieu du XXe siècle)
SOUS-PARTIE 1
LES BASES FONDATRICES, DU CONSULAT À LA IIIe RÉPUBLIQUE
Chapitre I – Les textes fondateurs adoptés sous le Consulat et l’Empire
Chapitre II– Les perfectionnements normatifs apportés par la République
Chapitre III– Le rôle créateur de la jurisprudence et de la doctrine
SOUS-PARTIE 2
LE DÉVELOPPEMENT DU SYSTÈME INSTITUTIONNEL DES ANNÉES 30 À LA FIN DU XXe SIÈCLE
Chapitre I – Le tournant des années 30 et 40, un moment décisif dans la socialisation de la santé
Chapitre II– L’approfondissement de l’ingérence étatique dans la sphère sanitaire dans la seconde moitié du XXe siècle
Chapitre III– L’essor d’un droit spécifique,tiraillé entre une logique d’autonomisation et l’attraction d’influences extérieures juridiques, mais aussi politiques et sociales
En guise de postface – LE DROIT FRANÇAIS DE LA SANTÉ À L’HEURE DE LA CONSTRUCTION EUROPÉENNE
Bibliographie
