SHD: Programme conférences 2014-2015

Société d'Histoire du Droit 

Programme pour l’année universitaire 2014-2015

Nota: le samedi 14 février, conf. du doyen F. Kranjc en salle des conseils / conf. de R. Verdier aura lieu exceptionnellement dans la Salle n° 1 (et non en salle des Conseils) afin de pouvoir diffuser le film qu'il a réalisé.

Programme
Samedi 18 octobre 2014 (14h30)

• Michèle BÉGOU-DAVIA, Professeur émérite de l’université Paris-Sud: Les élections discordantes dans la pratique et la législation pontificales au XIIIe siècle. 

Samedi 15 novembre 2014 (14h30)

• Sandra LIPPERT, Chargée de recherche au CNRS, UMR 5140: La science du droit et la formation des juges en Égypte ancienne d’après les sources démotiques. 
• Xavier PRÉVOST, Professeur à l’université de Bordeaux: De la révolution technique aux évolutions juridiques: les incidences de l'imprimerie sur la loi royale (fin du XVe – milieu du XVIe siècle). 

Samedi 13 décembre 2014 (14h30)

• Jean-Philippe AGRESTI, Professeur à l’université d’Aix-Marseille: Le droit observé en France dans les Traités manuscrits du premier professeur de droit français à l'université d'Aix, Jean-Baptiste Reboul (1640-1719). 

• Jeroen CHORUS, Professeur honoraire à l’université de Leyde, ancien président de la Cour d’appel d’Amsterdam: Le procès idéal selon Rabelais et M. Serge Guinchard. 

Samedi 17 janvier 2015 (14h30)

• Fernanda PIRIÉ, Professeur à l’université d’Oxford: L’idéologie religieuse et l’art de gouverner: une histoire du droit au Tibet. 

• Thomas RÜFNER, Professeur à l’université de Trèves: Landrecht et coutume. Les codifications régionales du droit dans les territoires de la Grande Région (1454-1804). 

Samedi 14 février 2015 (14h30)

• Janez KRANJC, Doyen de la faculté de droit de l’université de Ljubljana: Les changements révolutionnaires du droit civil. Le cas de la Yougoslavie. 

• Raymond VERDIER, Directeur de recherches honoraire au CNRS: Le Tout cosmique et les épreuves judiciaires de vérité: le verdict du feu justicier chez les Kabyè du Togo. 

Samedi 21 mars 2015 (14h30)

Séance thématique – Il y a un siècle: l’impôt sur le revenu, par:

• Christophe de la MARDIÈRE, Professeur au CNAM
• Mathieu SOULA Professeur à l’université de Reims
• Jean-Jacques BIENVENU (modérateur), Professeur à l’Université Panthéon-Assas. 

Lieu

Les séances ont lieu à la Salle des Conseils de l’Université Panthéon-Assas, 12 place du Panthéon, 75005 Paris.    

Nota

Les Journées annuelles de la Société auront lieu à Rennes, à l’invitation de la Faculté de droit de l’Université de Rennes 1, du 28 au 31 mai 2015, sur le thème: 

La controverse

Assemblée générale du 18 octobre 2014 (14h)

"La première réunion de la S. H. D. pour l’année universitaire 2014-2015 aura lieu le samedi 18 octobre 2014 à 14 heures 30, 12 place du Panthéon, Paris Ve, Salle des Conseils de l’Université Panthéon-Assas Paris II (escalier M, 2e étage, salle également accessible par l’un ou l’autre ascenseur).

1) Assemblée générale ordinaire Ordre du jour :
- Rapport moral de la Présidente.
- Rapport financier de M. Boris Bernabé, trésorier, et approbation des comptes.
- Élection au Comité : remplacement des 19 membres élus ou renouvelés en 2011 et dont le mandat est venu à expiration.

Sont sortants et rééligibles les membres (ordinaires ou extraordinaires) suivants :
Mmes A. Lefebvre-Teillard et E. Chevreau; MM. M. Antoine, J.-M. Augustin, L.-A.Barrière, E. Bournazel, J.-M. Cauchies, J.-L. Gazzaniga, J. Hilaire, J. Krynen, J.-J. de Los Mozos Touya, N. Olszak, R. Perez-Bustamente, J.-P. Poly, F. Stevens, G. Sicard, J.-L. Thireau, L. Winkel, P. Alvazzi del Frate, élus ou renouvelés en 2011.

- Election de trois nouveaux membres ordinaires afin de pourvoir les sièges de membre ordinaire laissés vacants par trois départs à la retraite.

L’élection de ces membres doit se faire au scrutin uninominal à un tour et à la majorité relative ; le vote par correspondance est admis (voir les modalités pratiques en page 2).

2) Séance ordinaire
Communication de Madame Michèle Bégou-Davia, Professeur émérite à l’Université Paris-Sud : « Les élections discordantes dans la pratique et la législation pontificales au XIIIe siècle ».

3) Réunion du Comité
Le Comité de direction se réunira aussitôt après la séance ordinaire".

Lieu

12 place du Panthéon, Paris Ve, s. des Conseils de l’Université Panthéon-Assas Paris II (esc. M, 2e ét., salle également accessible par l’un ou l’autre ascenseur).

Appel à cotisation 2014

"Le montant de la cotisation s’élève pour l’année à 25 euros1. Le versement de la cotisation s’effectue:
- soit par virement postal, au compte de la Société d’Histoire du Droit:
CCP 14897-08D020 – PARIS
Références internationales :
IBAN : FR05 – 3004-1000-0114-8970-8D02-013 BIC : PSSTFR PPPAR

- soit par virement bancaire, au compte de la Société d’Histoire du Droit (STE HISTOIRE DU DROIT) :
BNP PARIS SORBONNE
Code Banque : 30004
Code Guichet : 00741
Numéro de compte : 00027024901 Clé RIB : 28
IBAN : FR76 3000 4007 4100 0270 2490 128 BIC : BNPAFRPPPRG

- soit par chèque bancaire, libellé au nom de la SOCIÉTÉ D’HISTOIRE DU DROIT et adressé au trésorier : Boris BERNABÉ, 51, rue d’Amsterdam, 75008 Paris.

Les espèces ne sont plus acceptées.

La cotisation est payable chaque année dès la séance de rentrée de la Société pour l’année universitaire. En cas d’oubli, la cotisation peut être réglée à tout moment, soit spontanément, soit sur relance. Elle ne vaut que pour l’année universitaire en cours.

Comptant sur l’affectio societatis qui doit animer chacun de nous, le Bureau serait reconnaissant à chaque membre de bien veiller à se tenir à jour du paiement de sa cotisation".

Société d'Histoire du Droit 

Association sans but lucratif ayant pour but d’encourager les études scientifiques d’histoire des institutions et du droit (déclarée à la Préfecture de Police le 11 avril 1914, publiée au JO du 19 avril) - Siège social: 12, place du Panthéon, 75005 PARIS www.societehistoiredudroit.com 

Présidente: 

• S. Démare-Lafont

Vice-présidents:

• H.  Hankun
• O. Guillot
• A. Padoa Schioppa

Secrétaire générale:

• M. Peguera

Secrétaire adjoint:

• N. Cornu-Thénard

Trésorier: 

• B. Bernabé

Sources: 

• circulaire relative à l'Assemblée générale (http://www.societehistoiredudroit.com/pdfs/SHD_2014-2015_circulaire_AG.pdf) ;
• programme des séances pour 2014-2015 (http://www.societehistoiredudroit.com/pdfs/Affiche_SHD_2014-2015.pdf) ;
• appel à cotisation pour cette même année (http://www.societehistoiredudroit.com/pdfs/Cotisations_SHD_2014-2015.pdf).