Information transmise par C. Dounot:
Association française pour l'Histoire de la Justice
Jean-Pierre Allinne, Claude Gauvard, Jean-Paul Jean
Histoire de la Justice
n°24. -
Le peuple en justice
Paris, La Documentation française (Histoire de la Justice, n°24), 2014, 304 p., réf. : 9782110097392 / ISBN:978-2-11-009739-2, 24€
Présentation éditeur
Une incursion dans l'histoire de la justice avec l'émergence du citoyen-juge : des développements aussi passionnants qu’instructifs!
La place du peuple en justice a profondément évolué tout au long des siècles de l’histoire. La fonction de juge s’est professionnalisée, même si des citoyens-juges élus exercent dans les tribunaux de commerce, les conseils de prud’hommes ou sont tirés au sort comme jurés de cours d’assises. D’autres encore, participent activement au procès en tant que témoins ou experts. Mais la part que doit prendre le citoyen dans le système judiciaire français, comme juge et même comme témoin, continue de faire débat, et derrière la question de l’élection des juges, toujours présente depuis la période révolutionnaire, c’est celle de leur légitimité qui est posée. Pour mieux en comprendre les enjeux, les auteurs nous proposent de revoir les grandes étapes de cette évolution. D’abord sous la forme de la relation fondatrice que le peuple entretient avec la justice. Depuis l’Antiquité, «l’appel au peuple» des Romains garantissait l’effectivité de la justice. Au Moyen Âge comme sous l’Ancien régime, c’est encore sous le regard du peuple que se prononcent et s’exécutent les condamnations. Mais la puissance des juges, qui affirment prendre leur décision «en ayant Dieu devant les yeux», s’impose jusqu’à la fin de l’Ancien Régime. La Révolution française, en réaction contre une justice royale honnie, a voulu replacer le peuple au cœur de la procédure. La justice populaire et l’élection des juges se sont imposées comme des évidences de la légitimité démocratique. Si ensuite la justice napoléonienne a marqué le retour en force de la professionnalisation d’une magistrature nommée par le pouvoir, le jury populaire est resté le symbole de cette justice démocratique. La participation des citoyens à la fonction de juger a fait l’objet de réformes ponctuelles et reste une question récurrente. Aujourd’hui, les juges rendent leurs jugements «Au nom du peuple français». Une approche inédite de l’histoire de la justice et du rôle du citoyen.
