Université McGill, Faculté de droit
Centre de Recherche en Droit privé et Comparé du Québec
Quebec Reaserch Center Of Private and Comparative Law
Quebec Reaserch Center Of Private and Comparative Law
Appel à communication
La fiducie dans tous ses états
La fiducie dans tous ses états
Montréal (Canada, Québec)
22‐25 septembre 2010
(limite: 15 avril 2010)
Présentation
La fiducie a longtemps été dépeinte comme relevant d’une logique étrangère au génie du droit civil.Toutefois, tandis que des institutions s’apparentant au trust de common law se multiplient et se développent dans les juridictions dotées d’un droit des biens civiliste, la thèse de l’incompatibilité entre la fiducie et le droit civil apparaît de moins en moins vraisemblable. Ce colloque a pour objectif d’explorer comment les juridictions civilistes et les juridictions mixtes ont développé leurs propres institutions fiduciaires et ce, dans le but d’affiner notre compréhension des différentes manières d’envisager la fiducie.
Le colloque se déroulera en français et en anglais.
Les thèmes abordés seront notamment l'histoire de l’émergence des fiducies dans les juridictions civilistes et mixtes; les différences conceptuelles entre les différentes fiducies civilistes, notamment en ce qui
concerne leur classification au sein du droit commun; les modifications et fins de la fiducie; le langage du droit de la fiducie; le droit comparé de la fiducie; les applications pratiques de la fiducie aujourd'hui; les possibilités d’internationalisation du droit de la fiducie par le biais d’une reconnaissance accrue des fiducies étrangères et de l’autonomie des parties dans le choix du droit applicable.
concerne leur classification au sein du droit commun; les modifications et fins de la fiducie; le langage du droit de la fiducie; le droit comparé de la fiducie; les applications pratiques de la fiducie aujourd'hui; les possibilités d’internationalisation du droit de la fiducie par le biais d’une reconnaissance accrue des fiducies étrangères et de l’autonomie des parties dans le choix du droit applicable.
Les chercheurs suivants ont déjà confirmé leur participation au colloque : François Barrière (Paris II-Panthéon‐Assas); Madeleine Cantin Cumyn (McGill); Yaëll Emerich (McGill); George Gretton (Edinburgh); Lusina Ho (Hong Kong University); Adam Hofri‐Winogradow (Hebrew University of Jerusalem); M. le juge Nicholas Kasirer (Cour d’appel du Québec); John Langbein (Yale); Paul Matthews (King’s College London); Michael McAuley (McGill); Robert Sitkoff (Harvard); Lionel Smith (McGill).
Le comité organisateur invite maintenant les chercheurs à soumettre une proposition de communication.
Pour ce faire, veuillez faire parvenir un titre provisoire ainsi qu’un résumé d’au plus 350 mots à l’adresse
courriel suivante : crdpcq.law@mcgill.ca avant le 15 avril 2010.
Pour ce faire, veuillez faire parvenir un titre provisoire ainsi qu’un résumé d’au plus 350 mots à l’adresse
courriel suivante : crdpcq.law@mcgill.ca avant le 15 avril 2010.
Le résumé peut être rédigé en anglais ou en français, la langue du résumé indiquant la langue de la communication finale. Les communications seront sélectionnées en raison de leur qualité et de leur originalité, de même qu’en raison de leur pertinence en ce qui a trait aux thèmes de la conférence et aux autres communications retenues. Le choix des communications sera fait par un comité scientifique.
Les conférenciers dont les communications seront retenues devront assumer leurs propres frais de déplacement et d’hébergement, mais ils pourront assister gratuitement à la conférence. Des demandes ont été déposées auprès d’autorités subventionnaires et selon les réponses obtenues, des fonds pourraient être disponibles afin d'aider les conférenciers à financer leur participation. Les chercheurs nécessitant de tel fonds sont priés de l’indiquer dans leur soumission.
Les conférenciers dont les communications seront retenues devront assumer leurs propres frais de déplacement et d’hébergement, mais ils pourront assister gratuitement à la conférence. Des demandes ont été déposées auprès d’autorités subventionnaires et selon les réponses obtenues, des fonds pourraient être disponibles afin d'aider les conférenciers à financer leur participation. Les chercheurs nécessitant de tel fonds sont priés de l’indiquer dans leur soumission.
Plus d'informations à partir de: http://francais.mcgill.ca/channels/announcements/item/?item_id=108428
